Codes de type de facture : 388, 381, 383, 386
Le type d'un document est un code à trois chiffres, accompagné d'un attribut name à sept positions qui indique s'il est standard ou simplifié et quels indicateurs il porte.
La ZATCA utilise quatre codes de la liste UN/CEFACT 1001 : 388 facture, 386 facture d'acompte (ajoutée dans la version 1.2), 383 note de débit, 381 avoir. Le type de message UBL est Invoice pour tous, avoirs compris.
Le code seul ne distingue pas le standard du simplifié : le même élément porte donc un attribut name à sept positions, 01 pour standard ou 02 pour simplifié, suivis des indicateurs tiers, fourniture nominale, exportation, récapitulatif et autofacturation. L'exemple de la norme pour une facture simplifiée est name="0200000" avec le code 388.
L'exemplaire imprimé n'affiche pas le code mais le titre : « Facture fiscale », « Facture fiscale simplifiée », « Avoir » ou « Note de débit » ; une facture émise par autofacturation l'indique dans son titre.
Dans JooDax
En partieLes programmes inscrivent 388 ou 381 avec 0200000. Ils n'émettent ni 383 ni 386 et n'activent aucun indicateur.
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Types de documents et leurs codes
| Code | Nom | Signification | Dans JooDax |
|---|---|---|---|
| 388 / 0100000 | Facture fiscale (standard) | Facture entre entreprises, envoyée à FATOORA pour validation préalable avant que l'acheteur ne la reçoive ; la ZATCA y appose son cachet. | Non |
| 388 / 0200000 | Facture fiscale simplifiée | Généralement une facture destinée à un consommateur, cachetée par l'appareil du vendeur et imprimée avec un code QR, puis déclarée dans les 24 heures. | Oui |
| 381 / 0100000 | Avoir (standard) | Réduit une facture standard antérieure et suit le même parcours de validation préalable. | Non |
| 381 / 0200000 | Avoir (simplifié) | Réduit une facture simplifiée antérieure, par exemple lors d'un retour en caisse, et est cacheté et déclaré comme elle. | Oui |
| 383 / 0100000 | Note de débit (standard) | Augmente la valeur ou la TVA d'une facture standard antérieure ; soumise à validation préalable. | Non |
| 383 / 0200000 | Note de débit (simplifiée) | Augmente la valeur d'une facture simplifiée antérieure ; cachetée et déclarée. | Non |
| 386 / 0100000 | Facture fiscale d'acompte | Facture portant sur un acompte, soldée ultérieurement dans la facture finale (ajoutée dans la version 1.2). | Non |
| 386 / 0200000 | Facture fiscale simplifiée d'acompte | Son équivalent simplifié. | Non |
Pages liées
- BT-3 Code du type de facture
- KSA-2 Code de transaction de la facture
- BR-KSA-05 · Le code du type de facture doit appartenir au sous-ensemble saoudien : 388, 386, 383 ou 381.
- BR-KSA-06 · L'attribut name du type de facture doit être présent et suivre la structure NNPNESB.
- BR-KSA-07 · L'autofacturation ne peut pas être combinée avec l'indicateur d'exportation.
- BR-KSA-31 · Sur les documents simplifiés, seuls les indicateurs tiers, fourniture nominale et récapitulatif sont acceptés.
- BR-CL-01 · Le code du type de document doit être tiré de la liste UNTDID 1001.
Notions liées
- Factures fiscales standard et simplifiéesLes factures standard s'adressent aux entreprises et passent par la validation préalable avant leur remise ; les factures simplifiées s'adressent surtout aux consommateurs, sont cachetées localement et déclarées dans les 24 heures.
- Avoirs et notes de débitDocuments qui corrigent une facture émise : un avoir lorsque la TVA facturée dépasse le montant correct, une note de débit lorsqu'elle lui est inférieure.
La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)
Sources
- Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
- Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
- الضوابط والمتطلبات والمواصفات الفنية والقواعد الإجرائية اللازمة لتنفيذ أحكام لائحة الفوترة الإلكترونية (قرار المحافظ رقم 62738 وتاريخ 1443/11/23هـ) (vfile dated 20230519 (decision 62738)) — ZATCA
Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.