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Renouvellement et résiliation

Comment un abonnement est renouvelé, et ce qui se passe en cas de résiliation ou d’échec de paiement.

Version 0.1-draftDernière mise à jour
Ceci est un document de travail qui décrit ce que la plateforme fait réellement aujourd’hui. Il n’a été examiné par un avocat dans aucune des juridictions visées et ne constitue pas un conseil juridique. Il est examiné et approuvé avant toute vente commerciale, et ses versions sont conservées.

1.Renouvellement

Vous êtes prévenu avant un renouvellement suffisamment tôt pour agir, avec le montant et la date de prélèvement.

Le renouvellement automatique nécessite un moyen de paiement enregistré et votre autorisation explicite.

2.Formule supérieure ou inférieure

Un passage à une formule supérieure prend effet immédiatement, avec un crédit au prorata pour la partie non utilisée de la période en cours.

Un passage à une formule inférieure prend effet au début de la période suivante et n’est jamais appliqué rétroactivement.

3.Échec de paiement

Un échec de paiement ouvre un délai de grâce publié, accompagné de notifications, avant la suspension du service.

La suspension ne supprime pas les données ; l’accès en lecture et l’export restent possibles conformément aux conditions.

4.Résiliation

La résiliation prend effet à la fin de la période payée, et le service se poursuit jusqu’à cette date.

Nous n’exigeons ni appel téléphonique ni motif pour résilier.