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BR-KSA-83

La règle BR-KSA-83 de la facturation électronique saoudienne

Une ventilation de catégorie E, Z ou O doit porter un texte de motif tiré de la liste de la ZATCA.

La liste de la section 11.2.4 donne à chaque code un libellé en anglais et en arabe ; le texte libre n'est admis qu'avec VATEX-SA-OOS. La norme ne précise pas si la casse des lettres est prise en compte dans la comparaison.

La norme XML ne précise pas quelles règles sont des erreurs ou des avertissements ; ce classement n’est confirmé par aucun texte officiel.

IdentifiantBR-KSA-83
EffetErreur : le document est rejeté
S’applique àFacture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée

Dans JooDax

En partie

Le texte anglais de la liste des programmes est inscrit ; les textes de VATEX-SA-34-2 et VATEX-SA-34-3 commencent par une majuscule, contrairement à la norme.

crates/jdx-einvoice-sa/src/exemptions.rs

Champs contrôlés

Autres règles sur les mêmes champs

  • BR-KSA-18 · Le code de catégorie de TVA doit être S, Z, E ou O.
  • BR-KSA-CL-04 · Avec une catégorie Z, E ou O, un code de motif tiré de la liste saoudienne doit être présent.

Règles de validation — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)

Sources

  1. Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA

Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.