BT-152
Taux de TVA de l'article facturé
Taux de TVA de la ligne ; nul pour les lignes à taux zéro et exonérées.
Compris entre 0.00 et 100.00, avec deux décimales au plus et sans signe % (BR-KSA-DEC-02). Pour Z et E, il doit être nul (BR-Z-05, BR-E-05) ; pour O, il doit être nul s'il est présent (BR-KSA-11).
| Identifiant | BT-152 |
|---|---|
| Chemin dans le document | /Invoice/cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory/cbc:Percent |
| Cardinalité | 1..1 |
| Type de donnée | Percentage |
| S’applique à | Facture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée |
| Groupe | BG-30 Informations de TVA de la ligne |
Dans JooDax
DisponibleLe taux de la ligne est écrit avec deux décimales, à partir du taux de la ligne de vente.
crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs
S’applique à
| Facture fiscale | Note de débit | Avoir | Simplifiée | Débit simplifié | Avoir simplifié |
|---|---|---|---|---|---|
| Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire |
Règles qui le contrôlent
- BR-Z-05 · Une ligne à taux zéro doit avoir un taux de TVA de 0.
- BR-E-05 · Une ligne exonérée doit avoir un taux de TVA de 0.
- BR-KSA-11 · Une ligne de catégorie O (« non soumise à la TVA ») doit avoir un taux nul si un taux est indiqué.
- BR-KSA-DEC-02 · Les taux de TVA doivent être compris entre 0.00 et 100.00, avec deux décimales au plus et sans signe %.
Champs liés
Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)
Sources
- Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
- Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
- الضوابط والمتطلبات والمواصفات الفنية والقواعد الإجرائية اللازمة لتنفيذ أحكام لائحة الفوترة الإلكترونية (قرار المحافظ رقم 62738 وتاريخ 1443/11/23هـ) (vfile dated 20230519 (decision 62738)) — ZATCA
Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.