Aller au contenu
BT-152

Taux de TVA de l'article facturé

Taux de TVA de la ligne ; nul pour les lignes à taux zéro et exonérées.

Compris entre 0.00 et 100.00, avec deux décimales au plus et sans signe % (BR-KSA-DEC-02). Pour Z et E, il doit être nul (BR-Z-05, BR-E-05) ; pour O, il doit être nul s'il est présent (BR-KSA-11).

IdentifiantBT-152
Chemin dans le document/Invoice/cac:InvoiceLine/cac:Item/cac:ClassifiedTaxCategory/cbc:Percent
Cardinalité1..1
Type de donnéePercentage
S’applique àFacture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée
GroupeBG-30 Informations de TVA de la ligne

Dans JooDax

Disponible

Le taux de la ligne est écrit avec deux décimales, à partir du taux de la ligne de vente.

crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs

S’applique à

Facture fiscaleNote de débitAvoirSimplifiéeDébit simplifiéAvoir simplifié
ObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoire

Règles qui le contrôlent

  • BR-Z-05 · Une ligne à taux zéro doit avoir un taux de TVA de 0.
  • BR-E-05 · Une ligne exonérée doit avoir un taux de TVA de 0.
  • BR-KSA-11 · Une ligne de catégorie O (« non soumise à la TVA ») doit avoir un taux nul si un taux est indiqué.
  • BR-KSA-DEC-02 · Les taux de TVA doivent être compris entre 0.00 et 100.00, avec deux décimales au plus et sans signe %.

Champs liés

Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)

Sources

  1. Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  2. Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  3. الضوابط والمتطلبات والمواصفات الفنية والقواعد الإجرائية اللازمة لتنفيذ أحكام لائحة الفوترة الإلكترونية (قرار المحافظ رقم 62738 وتاريخ 1443/11/23هـ) (vfile dated 20230519 (decision 62738)) — ZATCA

Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.