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KSA-11

Montant de TVA de la ligne

TVA de la ligne en riyals : obligatoire sur les factures standard, facultative sur les factures simplifiées.

La TVA par ligne est un champ saoudien ; la règle BR-KSA-52 l'exige sur les factures standard et leurs notes, avec deux décimales au plus (BR-KSA-DEC-03). Le dictionnaire de données la rend facultative sur les documents simplifiés.

Avec le montant net de la ligne, elle forme le montant de la ligne TVA comprise (KSA-12). Le total de TVA de la facture se calcule à partir de la ventilation par catégorie, et non en additionnant ces montants.

IdentifiantKSA-11
Chemin dans le document/Invoice/cac:InvoiceLine/cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount
Cardinalité1..1 if its parent exists
Type de donnéeAmount
S’applique àFacture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée

Dans JooDax

Disponible

Les programmes inscrivent la TVA de chaque ligne, y compris sur les documents simplifiés.

crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs

S’applique à

Facture fiscaleNote de débitAvoirSimplifiéeDébit simplifiéAvoir simplifié
ObligatoireObligatoireObligatoireFacultatifFacultatifFacultatif

Règles qui le contrôlent

  • BR-KSA-52 · Le montant de TVA de la ligne est obligatoire sur les factures standard et leurs notes.
  • BR-KSA-51 · Le montant de la ligne TVA comprise est égal au montant net de la ligne plus la TVA de la ligne.
  • BR-KSA-82 · Sur une ligne de règlement d'acompte, les montants principaux de la ligne sont nuls.

Champs liés

Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)

Sources

  1. Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  2. Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  3. الضوابط والمتطلبات والمواصفات الفنية والقواعد الإجرائية اللازمة لتنفيذ أحكام لائحة الفوترة الإلكترونية (قرار المحافظ رقم 62738 وتاريخ 1443/11/23هـ) (vfile dated 20230519 (decision 62738)) — ZATCA

Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.