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BT-117

Montant de TVA de la catégorie

TVA de la catégorie : sa base imposable multipliée par son taux, arrondie à deux décimales.

La règle BR-CO-17 le définit : base imposable de la catégorie × taux ÷ 100, arrondi à deux décimales. Pour les catégories à taux zéro, exonérées et hors champ, il doit être nul (BR-Z-09, BR-E-09, BR-O-09).

Ces montants s'additionnent pour former le total de TVA de la facture (BR-CO-14). Comme l'arrondi se fait par catégorie, le résultat peut différer d'un halala de la somme des montants de TVA arrondis ligne par ligne.

IdentifiantBT-117
Chemin dans le document/Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxAmount
Cardinalité1..1
Type de donnéeAmount
S’applique àFacture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée
GroupeBG-23 Ventilation de la TVA

Dans JooDax

En partie

Les programmes inscrivent la somme de la TVA des lignes de la catégorie au lieu de recalculer base imposable × taux comme le prévoit BR-CO-17 ; un écart d'un halala peut apparaître lorsque l'arrondi des lignes diffère.

crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs

S’applique à

Facture fiscaleNote de débitAvoirSimplifiéeDébit simplifiéAvoir simplifié
ObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoire

Règles qui le contrôlent

  • BR-CO-17 · Taxe de la catégorie = base imposable de la catégorie × taux ÷ 100, arrondie à deux décimales.
  • BR-S-09 · Pour la catégorie S, taxe = base imposable × taux ÷ 100, arrondie.
  • BR-Z-09 · Le montant de taxe d'une ventilation Z doit être 0.
  • BR-E-09 · Le montant de taxe d'une ventilation E doit être 0.
  • BR-O-09 · Le montant de taxe d'une ventilation O doit être 0.
  • BR-CO-14 · Total de TVA de la facture = Σ des montants de taxe par catégorie.
  • BR-CO-18 · Une facture doit comporter au moins un groupe de ventilation de la TVA.

Champs liés

Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)

Sources

  1. Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  2. Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA

Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.