Montant de TVA de la catégorie
TVA de la catégorie : sa base imposable multipliée par son taux, arrondie à deux décimales.
La règle BR-CO-17 le définit : base imposable de la catégorie × taux ÷ 100, arrondi à deux décimales. Pour les catégories à taux zéro, exonérées et hors champ, il doit être nul (BR-Z-09, BR-E-09, BR-O-09).
Ces montants s'additionnent pour former le total de TVA de la facture (BR-CO-14). Comme l'arrondi se fait par catégorie, le résultat peut différer d'un halala de la somme des montants de TVA arrondis ligne par ligne.
| Identifiant | BT-117 |
|---|---|
| Chemin dans le document | /Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxAmount |
| Cardinalité | 1..1 |
| Type de donnée | Amount |
| S’applique à | Facture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée |
| Groupe | BG-23 Ventilation de la TVA |
Dans JooDax
En partieLes programmes inscrivent la somme de la TVA des lignes de la catégorie au lieu de recalculer base imposable × taux comme le prévoit BR-CO-17 ; un écart d'un halala peut apparaître lorsque l'arrondi des lignes diffère.
crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs
S’applique à
| Facture fiscale | Note de débit | Avoir | Simplifiée | Débit simplifié | Avoir simplifié |
|---|---|---|---|---|---|
| Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire |
Règles qui le contrôlent
- BR-CO-17 · Taxe de la catégorie = base imposable de la catégorie × taux ÷ 100, arrondie à deux décimales.
- BR-S-09 · Pour la catégorie S, taxe = base imposable × taux ÷ 100, arrondie.
- BR-Z-09 · Le montant de taxe d'une ventilation Z doit être 0.
- BR-E-09 · Le montant de taxe d'une ventilation E doit être 0.
- BR-O-09 · Le montant de taxe d'une ventilation O doit être 0.
- BR-CO-14 · Total de TVA de la facture = Σ des montants de taxe par catégorie.
- BR-CO-18 · Une facture doit comporter au moins un groupe de ventilation de la TVA.
Champs liés
Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)
Sources
- Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
- Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.