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BT-116

Base imposable de la catégorie de TVA

Montant imposable total pour une catégorie et un taux de TVA, après les remises et frais au niveau du document.

Chaque combinaison distincte de catégorie et de taux de TVA a sa propre ventilation, qui porte ce montant : les montants nets des lignes de cette catégorie, plus ses frais au niveau du document, moins ses remises au niveau du document (BR-S-08, BR-Z-08, BR-E-08, BR-O-08 selon la catégorie).

La norme précise que les taux se comparent par leur valeur et non par leur écriture : 15 et 15.00 forment une seule ventilation.

IdentifiantBT-116
Chemin dans le document/Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount
Cardinalité1..1
Type de donnéeAmount
S’applique àFacture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée
GroupeBG-23 Ventilation de la TVA

Dans JooDax

Disponible

Les programmes additionnent les montants nets des lignes par catégorie et par taux, dans l'ordre de leur première apparition.

crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs

S’applique à

Facture fiscaleNote de débitAvoirSimplifiéeDébit simplifiéAvoir simplifié
ObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoire

Règles qui le contrôlent

  • BR-S-08 · Pour la catégorie S, base imposable = Σ des montants nets des lignes S − remises S + frais S.
  • BR-Z-08 · Pour la catégorie Z, base imposable = Σ des montants nets des lignes Z − remises Z + frais Z.
  • BR-E-08 · Pour la catégorie E, base imposable = Σ des montants nets des lignes E − remises E + frais E.
  • BR-O-08 · Pour la catégorie O, base imposable = Σ des montants nets des lignes O − remises O + frais O.
  • BR-CO-17 · Taxe de la catégorie = base imposable de la catégorie × taux ÷ 100, arrondie à deux décimales.
  • BR-CO-18 · Une facture doit comporter au moins un groupe de ventilation de la TVA.

Champs liés

Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)

Sources

  1. Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  2. Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA

Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.