Base imposable de la catégorie de TVA
Montant imposable total pour une catégorie et un taux de TVA, après les remises et frais au niveau du document.
Chaque combinaison distincte de catégorie et de taux de TVA a sa propre ventilation, qui porte ce montant : les montants nets des lignes de cette catégorie, plus ses frais au niveau du document, moins ses remises au niveau du document (BR-S-08, BR-Z-08, BR-E-08, BR-O-08 selon la catégorie).
La norme précise que les taux se comparent par leur valeur et non par leur écriture : 15 et 15.00 forment une seule ventilation.
| Identifiant | BT-116 |
|---|---|
| Chemin dans le document | /Invoice/cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount |
| Cardinalité | 1..1 |
| Type de donnée | Amount |
| S’applique à | Facture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée |
| Groupe | BG-23 Ventilation de la TVA |
Dans JooDax
DisponibleLes programmes additionnent les montants nets des lignes par catégorie et par taux, dans l'ordre de leur première apparition.
crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs
S’applique à
| Facture fiscale | Note de débit | Avoir | Simplifiée | Débit simplifié | Avoir simplifié |
|---|---|---|---|---|---|
| Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire |
Règles qui le contrôlent
- BR-S-08 · Pour la catégorie S, base imposable = Σ des montants nets des lignes S − remises S + frais S.
- BR-Z-08 · Pour la catégorie Z, base imposable = Σ des montants nets des lignes Z − remises Z + frais Z.
- BR-E-08 · Pour la catégorie E, base imposable = Σ des montants nets des lignes E − remises E + frais E.
- BR-O-08 · Pour la catégorie O, base imposable = Σ des montants nets des lignes O − remises O + frais O.
- BR-CO-17 · Taxe de la catégorie = base imposable de la catégorie × taux ÷ 100, arrondie à deux décimales.
- BR-CO-18 · Une facture doit comporter au moins un groupe de ventilation de la TVA.
Champs liés
Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)
Sources
- Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
- Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.