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KSA-25

Heure d'émission de la facture

Heure à laquelle le document a été émis, au format hh:mm:ss en heure saoudienne ou hh:mm:ssZ en UTC.

L'heure d'émission est un champ saoudien sans équivalent dans la norme EN 16931 ; la règle BR-KSA-70 l'exige sur chaque document. Elle s'écrit hh:mm:ss pour l'heure locale saoudienne, ou suivie d'un Z final pour l'UTC.

Les deux formes ne doivent pas être confondues : l'heure locale ne porte pas de Z, l'UTC en porte un. Dans le code QR, la date et l'heure sont réunies dans la balise 3 sous forme d'horodatage ISO 8601.

L'heure figure aussi, sans les deux-points, dans le nom du fichier d'archive, et le même format est exigé pour l'heure d'émission d'une ligne d'acompte (KSA-29).

IdentifiantKSA-25
Chemin dans le document/Invoice/cbc:IssueTime
Cardinalité1..1
Type de donnéeTime
S’applique àFacture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée

Dans JooDax

Disponible

L'heure locale est écrite sans Z, et la balise QR 3 la reproduit caractère pour caractère.

crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs

S’applique à

Facture fiscaleNote de débitAvoirSimplifiéeDébit simplifiéAvoir simplifié
ObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoire

Règles qui le contrôlent

  • BR-KSA-70 · Le document doit comporter l'heure d'émission au format hh:mm:ss (heure saoudienne) ou hh:mm:ssZ (UTC).
  • BR-KSA-98 · Avertissement indiquant qu'un document simplifié doit être soumis dans les 24 heures.

Champs liés

Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)

Sources

  1. Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  2. Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  3. الضوابط والمتطلبات والمواصفات الفنية والقواعد الإجرائية اللازمة لتنفيذ أحكام لائحة الفوترة الإلكترونية (قرار المحافظ رقم 62738 وتاريخ 1443/11/23هـ) (vfile dated 20230519 (decision 62738)) — ZATCA

Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.