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BT-6

Code de la devise de TVA

Devise dans laquelle la TVA est comptabilisée et déclarée ; elle doit être SAR sur chaque document.

La norme EN 16931 rend ce champ facultatif ; la ZATCA l'exige sur chaque document (BR-KSA-68) et fixe sa valeur à SAR (BR-KSA-EN16931-02).

Comme il est présent, le document doit comporter un second total de taxe, sans ventilation, qui donne le total de TVA en riyals (BT-111), comme l'exigent BR-53 et BR-KSA-EN16931-09. C'est pourquoi toute facture saoudienne valide comporte deux éléments TaxTotal : l'un avec la ventilation par catégorie, l'autre avec un montant unique.

IdentifiantBT-6
Chemin dans le document/Invoice/cbc:TaxCurrencyCode
Cardinalité0..1
Type de donnéeCode
S’applique àFacture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée

Dans JooDax

Disponible

Les programmes inscrivent SAR et ajoutent sur chaque document le second total de taxe, en riyals.

crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs

S’applique à

Facture fiscaleNote de débitAvoirSimplifiéeDébit simplifiéAvoir simplifié
ObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoireObligatoire

Règles qui le contrôlent

  • BR-KSA-68 · Le code de la devise de TVA doit figurer dans le document.
  • BR-KSA-EN16931-02 · La devise comptable de la TVA doit être SAR.
  • BR-53 · Si la devise comptable de la TVA est présente, le total de TVA dans cette devise doit être fourni.
  • BR-KSA-EN16931-09 · Un seul total de taxe sans sous-totaux lorsque la devise de TVA est indiquée.

Champs liés

Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)

Sources

  1. Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
  2. Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA

Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.