Code de la devise de TVA
Devise dans laquelle la TVA est comptabilisée et déclarée ; elle doit être SAR sur chaque document.
La norme EN 16931 rend ce champ facultatif ; la ZATCA l'exige sur chaque document (BR-KSA-68) et fixe sa valeur à SAR (BR-KSA-EN16931-02).
Comme il est présent, le document doit comporter un second total de taxe, sans ventilation, qui donne le total de TVA en riyals (BT-111), comme l'exigent BR-53 et BR-KSA-EN16931-09. C'est pourquoi toute facture saoudienne valide comporte deux éléments TaxTotal : l'un avec la ventilation par catégorie, l'autre avec un montant unique.
| Identifiant | BT-6 |
|---|---|
| Chemin dans le document | /Invoice/cbc:TaxCurrencyCode |
| Cardinalité | 0..1 |
| Type de donnée | Code |
| S’applique à | Facture fiscale (standard) et Facture fiscale simplifiée |
Dans JooDax
DisponibleLes programmes inscrivent SAR et ajoutent sur chaque document le second total de taxe, en riyals.
crates/jdx-einvoice-sa/src/xml.rs
S’applique à
| Facture fiscale | Note de débit | Avoir | Simplifiée | Débit simplifié | Avoir simplifié |
|---|---|---|---|---|---|
| Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire | Obligatoire |
Règles qui le contrôlent
- BR-KSA-68 · Le code de la devise de TVA doit figurer dans le document.
- BR-KSA-EN16931-02 · La devise comptable de la TVA doit être SAR.
- BR-53 · Si la devise comptable de la TVA est présente, le total de TVA dans cette devise doit être fourni.
- BR-KSA-EN16931-09 · Un seul total de taxe sans sous-totaux lorsque la devise de TVA est indiquée.
Champs liés
Champs — La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)
Sources
- Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
- Electronic Invoice Data Dictionary to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.