Le code QR de la facture électronique
Code carré imprimé sur la facture, qui en porte les données essentielles et le cachet sous forme de TLV encodé en base64, afin que l'acheteur puisse le vérifier avec un téléphone.
Depuis la phase 1 (4 décembre 2021), une facture simplifiée doit porter un code QR à cinq balises : nom du vendeur, numéro de TVA, horodatage, total TVA comprise et total de TVA. La phase 2 a rendu le code obligatoire sur tous les documents et y a ajouté quatre balises : l'empreinte du document, sa signature, la clé publique et, sur les documents simplifiés, la signature de la ZATCA sur le certificat de l'appareil.
Chaque balise se compose de trois parties contiguës : un octet pour le numéro de balise, un octet pour la longueur de la valeur, puis la valeur en UTF-8. Les balises sont concaténées en une seule suite d'octets, encodée en base64, et l'image est tracée à partir de ce texte. La norme de sécurité plafonne le texte à 700 caractères.
Sur un document simplifié, c'est l'appareil du vendeur qui construit tout le code, puisque c'est lui qui appose le cachet. Sur un document standard, la plateforme FATOORA ajoute ou met à jour le code lors de la validation préalable. Le bloc QR du XML est exclu de l'empreinte, puisqu'il la contient.
Les documents de la ZATCA divergent sur un point qu'il vaut la peine de connaître : la norme de sécurité décrit la balise 6 comme 32 octets (une empreinte binaire), tandis que l'exemple détaillé des lignes directrices techniques place du texte base64 dans les balises 6 et 7 (44 caractères pour l'empreinte). Les exemples de la ZATCA terminent aussi l'horodatage par Z, alors que la norme autorise l'heure locale sans Z.
Dans JooDax
DisponibleLa caisse imprime un code à neuf balises sur chaque document simplifié, les balises 6 et 7 étant en texte base64 comme dans l'exemple des lignes directrices techniques. Les factures A4 de Books impriment le code à cinq balises de la phase 1, non signé. Les programmes refusent toute balise de plus de 255 octets, mais ne vérifient pas la limite de 700 caractères.
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Étapes
- Réunir les valeurs : nom, numéro de TVA, horodatage, total, TVA, puis en phase 2 l'empreinte, la signature, la clé publique et la signature de la ZATCA.
- Pour chaque valeur, écrire l'octet de balise, puis un octet de longueur (le nombre d'octets UTF-8), puis la valeur.
- Concaténer les balises sans séparateur et encoder toute la suite en base64.
- Placer le texte dans l'élément QR du XML et en tracer l'image sur l'exemplaire imprimé.
Les balises du code QR
| Balise | Nom | Phase | Signification |
|---|---|---|---|
| 1 | Nom du vendeur | 1 | Raison sociale enregistrée du vendeur, en UTF-8, telle qu'elle figure dans le champ du nom du vendeur (BT-27). |
| 2 | Numéro d'immatriculation à la TVA du vendeur | 1 | Numéro de TVA à 15 chiffres du vendeur (BT-31). |
| 3 | Horodatage de la facture (date et heure) | 1 | Date et heure d'émission au format ISO 8601 ; l'exemple de la norme de sécurité est 2022-02-21T12:13:57Z. En phase 2, les programmes écrivent l'heure locale sans Z, à l'image des champs de date et d'heure ; leur code de phase 1 utilise l'UTC avec Z. |
| 4 | Total de la facture (TVA comprise) | 1 | Total TVA comprise (BT-112), sous forme de texte numérique. |
| 5 | Total de TVA | 1 | Total de TVA ; la version 1.2 de la norme de sécurité a précisé qu'il s'agit de la valeur de BT-110. |
| 6 | Empreinte de la facture XML | 2 | Empreinte du document. La norme de sécurité en fixe la longueur à 32 octets, tandis que l'exemple détaillé des lignes directrices techniques porte le texte base64 de 44 caractères, comme le font les programmes. |
| 7 | Signature ECDSA de l'empreinte XML | 2 | Signature ECDSA de l'empreinte du document : réalisée par l'appareil du vendeur pour les documents simplifiés et par la plateforme de la ZATCA pour les documents standard. Les programmes l'écrivent en texte base64, comme dans l'exemple des lignes directrices techniques. |
| 8 | Clé publique ECDSA | 2 | Clé publique correspondant à la clé de signature. Les programmes écrivent le SubjectPublicKeyInfo DER complet (88 octets pour secp256k1), comme dans l'exemple des lignes directrices techniques. |
| 9 | Signature ECDSA de la clé publique du cachet cryptographique par l'autorité de certification technique de la ZATCA | 2 | Documents simplifiés et leurs notes uniquement : signature de l'autorité de certification de la ZATCA sur le certificat de l'appareil, copiée depuis le certificat. En mode d'essai local, il s'agit d'une autosignature, et non de celle de la ZATCA. |
Questions et réponses
Pourquoi l'application de la ZATCA affiche-t-elle le nom arabe de façon illisible ?
Généralement parce que le nom n'a pas été encodé en UTF-8, ou que la longueur a compté des lettres au lieu d'octets ; une lettre arabe occupe deux octets.
Le code de la phase 1 suffit-il après le passage à la phase 2 ?
Non. Après l'intégration, le document doit porter les balises de la phase 2 ; la balise 9 ne concerne que les documents simplifiés et leurs notes.
Pages liées
- KSA-14 Code QR
- BT-27 Nom du vendeur
- BT-31 Numéro d'immatriculation à la TVA du vendeur
- BT-112 Montant total de la facture TVA comprise
- BT-110 Montant total de TVA de la facture
- BR-KSA-27 · Le document doit contenir un code QR encodé en base64Binary.
Notions liées
- Le cachet cryptographique (signature numérique)Signature ECDSA au format XAdES portant sur l'empreinte du document et les propriétés de signature, réalisée avec la clé d'un appareil enregistré et un certificat délivré par la ZATCA.
- L'empreinte de la facture : comment elle est calculéeEmpreinte SHA-256 du document, calculée après retrait des blocs du cachet et du QR et après canonicalisation, écrite en base64 ; le cachet et la chaîne reposent sur elle.
- Phase 1 (génération) et phase 2 (intégration)La phase 1, depuis le 4 décembre 2021, impose d'émettre et de conserver les factures sous forme électronique ; la phase 2, à partir du 1er janvier 2023 et par vagues, y ajoute le XML, le cachet et l'intégration avec FATOORA.
La facturation électronique en Arabie saoudite (FATOORA)
Sources
- Security Features Implementation Standards to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
- E-invoicing Detailed Technical Guidelines (vVersion 2) — ZATCA
- الضوابط والمتطلبات والمواصفات الفنية والقواعد الإجرائية اللازمة لتنفيذ أحكام لائحة الفوترة الإلكترونية (قرار المحافظ رقم 62738 وتاريخ 1443/11/23هـ) (vfile dated 20230519 (decision 62738)) — ZATCA
- Electronic Invoice XML Implementation Standard to the E-Invoicing resolution dated 2023-05-19 (v1.2) — ZATCA
Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.