Éléments taxables
Les taxes de la ligne : type de taxe, sous-type, montant et taux.
Chaque élément comprend : un type de taxe (taxType) tiré de la table des types, non répété au sein d’une ligne ; son montant, à deux décimales ; son sous-type (subType) ; et un taux facultatif. La TVA est T1, avec des sous-types allant de V001 (exportation) à V010 (autres taux), dont V009 pour les ventes de biens généraux et V003 pour les biens exonérés.
La table de l’ETA comporte d’autres types taxables, de T2 à T12, comme la taxe de barème (table tax), les frais de service et les taxes municipales, et des types non taxables, de T13 à T20. L’ETA vérifie qu’un type de taxe est unique au sein de la ligne.
| Identifiant | itemData.taxableItems |
|---|---|
| Chemin dans le document | $.receipts[*].itemData[*].taxableItems[*] |
| Cardinalité | 0..n |
| Type de donnée | Array of taxableItem: taxType, amount (2 decimals), subType (mandatory); rate (optional, 0–100) |
| S’applique à | Reçu électronique |
Dans JooDax
En partieJooDax écrit un seul élément T1 par ligne, avec le sous-type et le montant fournis par l’appelant, montant et taux à deux décimales. Il ne calcule pas la taxe à partir du taux, ne vérifie pas qu’ils concordent et ne construit aucun autre type. Le module n’est pas encore relié aux programmes de point de vente, et aucun reçu produit par lui n’a été envoyé à l’ETA.
crates/jdx-einvoice-eg/src/lib.rs
Valeurs admises
Tax type T1 (value added tax) and its subtypes
| Code | Signification |
|---|---|
| T1 | Taxe sur la valeur ajoutée |
| V001 | Exportation |
| V002 | Exportation vers les zones franches et autres zones |
| V003 | Bien ou service exonéré |
| V004 | Bien ou service non soumis à la taxe |
| V005 | Exonérations des diplomates, consulats et ambassades |
| V006 | Exonérations au titre de la défense et de la sécurité nationale |
| V007 | Exonérations prévues par des accords |
| V008 | Exonérations spéciales et autres motifs |
| V009 | Ventes de biens généraux |
| V010 | Autres taux |
Champs liés
Champs — Reçu et facture électroniques en Égypte
Sources
- Receipt v1.2 (v1.2) — Egyptian Tax Authority (ETA) – eInvoicing & eReceipt SDK
- Codes: Tax Types — Egyptian Tax Authority (ETA) – eInvoicing & eReceipt SDK
- Receipt Issuance FAQ — Egyptian Tax Authority (ETA) – eInvoicing & eReceipt SDK
Vérifié le: 4 novembre 2026. Ce qui concerne JooDax est tiré du code même des programmes.